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Marques déposées par DOMUS
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DOMUS Bien plus qu'une maison...
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUS Bien plus qu'une maison...
DOMUS

Numéro de dépôt :
4512122
Date de dépôt :
02/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2029
DOMUS Bien plus qu\'une maison... de DOMUS

Présentation de la marque DOMUS Bien plus qu'une maison...

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2019 par DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUS Bien plus qu'une maison... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est DOMUS domicilié(e) 77 avenue des lilas - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domus, Madame magali prades domicilié(e) 77 avenue des Lilas - 64000 - pau - France.

La marque DOMUS Bien plus qu'une maison... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS Bien plus qu'une maison... arrivera à expiration en date du 2 janvier 2029.

DOMUS a également déposé les autres marques suivantes : DOMUS Bien plus qu'une maison...


DOMUS - 77 avenue des lilas - 64000 - PAU - France


domus, Madame magali prades - 77 avenue des Lilas - 64000 - pau - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

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